{"id":798,"date":"2016-11-21T15:01:05","date_gmt":"2016-11-21T14:01:05","guid":{"rendered":"http:\/\/cgt-bfc.fr\/?p=798"},"modified":"2016-11-21T16:45:14","modified_gmt":"2016-11-21T15:45:14","slug":"ct-du-17-novembre-2016","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cgt-bfc.fr\/index.php\/2016\/11\/21\/ct-du-17-novembre-2016\/","title":{"rendered":"CT du 17 novembre 2016"},"content":{"rendered":"<p>Un CT relativement long, surtout par les interventions de la CDFT qui menait les d\u00e9bats sans laisser de place aux autres organisations syndicales.<\/p>\n<p>La CGT pensait \u00eatre dans une r\u00e9union CFDT plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 un CT ou les \u00e9lus non pas recadr\u00e9s la CFDT qui partait dans tous les sens, et lorsque les autres organisations syndicales ont pu enfin s\u2019exprimer elles se sont vu remettre en place par Monsieur Neugnot qui leur a demand\u00e9 de bien vouloir suivre l\u2019ordre du jour, <strong>chercher l\u2019erreur<\/strong>\u00a0!<\/p>\n<p>La CGT a demand\u00e9 des explications sur l\u2019emploi \u00ab\u00a0tr\u00e8s politique \u00bb \u00e0 la Direction Assembl\u00e9e et Documentation, UNSA et FO nous rejoignent \u00a0sur ce sujet. Aucune r\u00e9action de la CFDT et de FSU. Nous sommes surpris d\u2019apprendre que l\u2019agent des finances qui \u00e9tait\u00a0 pr\u00e9c\u00e9demment sur ce poste faisait un travail de secr\u00e9tariat qui ne correspondait pas aux attentes de Monsieur Joyandet et que Madame la Pr\u00e9sidente a laiss\u00e9 toute libert\u00e9 \u00e0 Monsieur Joyandet pour recruter la personne de son choix et qui correspondrait mieux \u00e0 ces attentes. Nous restons sur une explication qui ne nous donne pas satisfaction et restons persuad\u00e9s que cela est un <strong>poste fictif<\/strong>.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Concernant la demande de \u00a0suppression budg\u00e9taire de trois postes, apr\u00e8s la dissolution des EMOP en Franche-Comt\u00e9, la CGT rappelle qu\u2019elle a toujours \u00e9t\u00e9 contre ce projet comme toutes les organisations syndicales. Nous avons demand\u00e9 que ces postes soient ventil\u00e9s sur les \u00e9tablissements en sous effectifs, <strong>une fin de non-recevoir nous est signifi\u00e9<\/strong>.<\/p>\n<p>Notre demande sur la situation de la ling\u00e8re de Nodier\u00a0: Monsieur Guillou nous informe qu\u2019une solution en accord avec l\u2019agent est trouv\u00e9e, <strong>nous resterons vigilants.\u00a0 Affaire \u00e0 suivre.<\/strong><\/p>\n<p>Les explications qui nous sont fournis concernant les red\u00e9ploiements de postes entre \u00e9tablissements, correspondent aux informations que nous avons pu avoir en prenant contact avec les agents de ces \u00e9tablissements.<\/p>\n<p>L\u2019ex r\u00e9gion Bourgogne avait budg\u00e9tis\u00e9e\u00a0 par erreur 20 postes pour les contrats d\u2019avenirs (2013). Or ces contrats n\u2019\u00e9tant pas des emplois permanents (agents non titulaires)\u00a0 il faut les retirer de l\u2019effectif budg\u00e9taire r\u00e9gional.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Cela n\u2019a pas d\u2019incidence pour les agents. Quelques contractuels ont quitt\u00e9s ou ont d\u00fb quitter ce dispositif \u2018\u2019 emplois d\u2019avenir \u2018\u2019pour inaptitude.\u00a0 Cependant, il nous a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9 que nos\u00a0 coll\u00e8gues qui ont \u00e9t\u00e9 form\u00e9s par des futurs retrait\u00e9s dans une sp\u00e9cialit\u00e9 seraient titularis\u00e9s sur le poste de leur formateur. Donc acte\u00a0!<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Les 33 postes AMI (agent de maintenance informatique de l\u2019ex r\u00e9gion Bourgogne) sont rattach\u00e9s d\u00e9sormais au si\u00e8ge du CRBFC. Il faut donc les supprimer des effectifs r\u00e9els des agents des lyc\u00e9es (simple jeu d\u2019\u00e9criture quand on parle de modification des effectifs).<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Le CT devait donner un avis sur\u00a0:<\/p>\n<p>La mise en place du tableau des effectifs<\/p>\n<p>Les transformations de postes propos\u00e9es<\/p>\n<p>Les suppressions budg\u00e9taires des postes des EMOP<\/p>\n<p>La CGT a demand\u00e9 un vote dissocier, pour pouvoir se prononcer de mani\u00e8re diff\u00e9rente selon\u00a0 les avis demand\u00e9s, <strong>comme d\u2019habitude nous recevons un refus<\/strong>.<\/p>\n<p>Dommage car notre vote aurait \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rent.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Toutes les organisations syndicales votent\u00a0contre.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>La CGT ne votera jamais la suppression budg\u00e9taire de poste tant dans les lyc\u00e9es qu\u2019au si\u00e8ge de la r\u00e9gion.<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Concernant la demande d\u2019\u00e9mettre un avis sur la d\u00e9l\u00e9gation temporaire de la comp\u00e9tence des Transports<\/p>\n<p>CGT et FO\u00a0: Abstention<\/p>\n<p>UNSA et CFDT\u00a0: Pour<\/p>\n<p>FSU n\u2019\u00e9tait plus pr\u00e9sente.<\/p>\n<p><strong><u>Pour info<\/u><\/strong>\u00a0: Les transports routiers interurbains (voyageur) et transports scolaires seront d\u00e9sormais des comp\u00e9tences r\u00e9gionales, respectivement au 01\/01\/2017 et 01\/09\/2017. Le personnel est donc par le fait transf\u00e9r\u00e9 au CRBFC. Les agents ont la garantie de garder leur r\u00e9gime indemnitaire ou de percevoir celui qui se n\u00e9gocie actuellement \u00e0 la r\u00e9gion s\u2019il s\u2019av\u00e9rait plus important. Ils gardent aussi leur traitement indiciaire, leur protection sociale compl\u00e9mentaire (sauf si plus favorable \u00e0 la r\u00e9gion).\u00a0 Les agents rel\u00e8veront d\u00e8s leur transfert, des r\u00e8gles du temps de travail de la r\u00e9gion. Hormis sur Dijon et Besan\u00e7on ou les personnels int\u00e9greront des sites,\u00a0 il est souhait\u00e9 que les agents restent dans les locaux des d\u00e9partements.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>La CGT et la CFDT ont vot\u00e9 \u00a0pour le transfert prime\/point pour les agents contractuels par soucis d\u2019\u00e9galit\u00e9 entre les agents contractuels et titulaires<\/p>\n<p>UNSA et FO se sont Abstenues<\/p>\n<p>FSU n\u2019\u00e9tait plus pr\u00e9sente<\/p>\n<p><u>Autre info<\/u>\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li>Les missions et les agents du CREPS (Accueil, restauration, h\u00e9bergement, entretien g\u00e9n\u00e9ral et technique) ont \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 la r\u00e9gion depuis le 01\/01\/2016.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les agents titulaires au nombre de 11\u00a0 disposent d\u2019un d\u00e9lai de 2 ans \u00e0 compter du 01\/08\/2016 pour exercer leur choix d\u2019option (int\u00e9gration ou d\u00e9tachement)<\/p>\n<p>Pour les agents contractuels au nombre de 11 leurs contrats seront repris par la r\u00e9gion au 1\/1\/207. Leur devenir semble beaucoup plus flou\u00a0!<\/p>\n<ul>\n<li>Concernant l\u2019\u00e9tat d\u2019avancement de l\u2019organisation des services des si\u00e8ges, garantie nous est donn\u00e9e que les agents (C et B) dont le poste est inchang\u00e9 et qui veulent le conserv\u00e9s seront imm\u00e9diatement nomm\u00e9s sur leur poste. Aucun autre agent qui aurait d\u00e9sir\u00e9 ce poste ne pourra l\u2019obtenir.<\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Au cas o\u00f9 2 agents auraient le m\u00eame poste et que la nouvelle r\u00e9organisation des services pr\u00e9voit de garder qu\u2019un seul poste, ils seront re\u00e7us en entretien de recrutement et devrons se pr\u00e9-positionner\u00a0 sur <strong>au moins<\/strong> deux postes.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Pour l\u2019agent dont le poste est chang\u00e9, il devra \u00e9mettre aux moins deux v\u0153ux. Si il est le seul \u00e0 se positionner sur un poste, il sera obligatoirement nomm\u00e9 si accord du directeur.<\/p>\n<p>Autrement, il sera re\u00e7u en entretien de recrutement.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Pour les agents contractuels de courte dur\u00e9e, ils pourront candidater \u00e0 l\u2019issue de la proc\u00e9dure de pr\u00e9-positionnement uniquement sur des postes vacants.<\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>Enfin cerise sur le g\u00e2teau, madame Chatel annonce concernant le r\u00e9gime indemnitaire que tous les agents ne seront pas trait\u00e9s \u00e9quitablement.<\/strong><\/p>\n<p><strong>La CGT rappel sa position, \u00e0 savoir qu\u2019elle ne n\u00e9gociera pas par le bas, mais que tous les agents devront avoir le m\u00eame r\u00e9gime indemnitaire revue par le haut.<\/strong><\/p>\n<p><strong>Il y a bien eu un budget pour trouver les 20% d\u2019augmentations des \u00e9lu-es, madame la Pr\u00e9sidente devra faire un \u00e9norme effort pour que tous les agents puissent r\u00e9cup\u00e9rer un pouvoir d\u2019achat digne de ce nom.<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n<p><strong>Pour finir\u00a0: Monsieur Neugnot trouve que la prime d\u2019habillement pour le si\u00e8ge est beaucoup trop \u00e9lev\u00e9e et que trop de monde la per\u00e7oit, qu\u2019il faudra revoir tout \u00e7a.<\/strong><\/p>\n<p><strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<div class=\"mh-excerpt\"><p>Un CT relativement long, surtout par les interventions de la CDFT qui menait les d\u00e9bats sans laisser de place aux autres organisations syndicales. 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