{"id":9988,"date":"2021-08-31T08:10:50","date_gmt":"2021-08-31T07:10:50","guid":{"rendered":"https:\/\/cgt-bfc.fr\/?p=9988"},"modified":"2021-09-01T12:04:10","modified_gmt":"2021-09-01T11:04:10","slug":"en-attendant-le-15","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/cgt-bfc.fr\/index.php\/2021\/08\/31\/en-attendant-le-15\/","title":{"rendered":"En attendant le 15"},"content":{"rendered":"\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>R\u00e9union situation sanitaire avec la Ministre de la transformation et de la fonction publiques 26 ao\u00fbt 2021<\/strong>.<\/h2>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p>La ministre, et le gouvernement, assument les mesures de la loi dont l\u2019objectif est d\u2019endiguer la recrudescence de la contamination, de prot\u00e9ger la population et d\u2019\u00e9viter une saturation des services hospitaliers.<br><strong>La loi et les d\u00e9crets d\u2019application pr\u00e9cisent pour les agents publics :<\/strong><\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\"><li>l\u2019extension du Passe sanitaire pour les agents des services d\u2019accueil du public \u00e0 compter du 30 ao\u00fbt ;<\/li><li>l\u2019obligation vaccinale pour les professionnels de sant\u00e9 notamment : apr\u00e8s plusieurs appels et campagne la couverture reste non satisfaisante ;<\/li><\/ul>\n\n\n\n<p>La ministre a d\u00e9taill\u00e9 quelques aspects des mesures que nous retrouvons dans les circulaires et FAQ pour chaque versant de la Fonction publique dans les liens suivants :<br><strong>Pour la fonction publique territoriale<\/strong>:<\/p>\n\n\n\n<p> <em><a href=\"https:\/\/www.collectivites-locales.gouv.fr\/files\/Accueil\/Covid-19\/2021\/Note%20DGCL%20vaccination%20-%20passe%20sanitaire%2011-08-2021-1.pdf\">Note DGCL du 11 ao\u00fbt 2021.pdf <\/a><\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em><a href=\"https:\/\/www.collectivites-locales.gouv.fr\/files\/Covid-19\/13-08-2021%20FAQ%20FPT.pdf\">FAQ DGCL mise \u00e0 jour au 13 ao\u00fbt 2021.pdf<\/a><\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em> <\/em><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"><strong>INTERVENTION DE LA CGT FONCTION PUBLIQUE (Baptiste Talbot)<br>Rappel des principes port\u00e9s par notre organisation<\/strong><\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"has-luminous-vivid-amber-background-color has-background wp-block-list\"><li>pour une politique sanitaire et un syst\u00e8me de sant\u00e9 publique dot\u00e9s des moyens n\u00e9cessaires, ce qui nous permettrait de faire face \u00e0 l\u2019\u00e9pid\u00e9mie dans de toutes autres conditions et n\u00e9cessiterait des inflexions budg\u00e9taires fortes toujours attendues<\/li><li>pour une politique de vaccination fond\u00e9e sur l\u2019information et la conviction, et non pas la menace et la contrainte, et donc oppos\u00e9e au passe sanitaire, aux obligations vaccinales, au cort\u00e8ge de sanctions pour les travailleuses et travailleurs et aux restrictions d\u2019acc\u00e8s au service public pour une partie des usagers<\/li><li>pour la reconnaissance des personnels par des mesures g\u00e9n\u00e9rales notamment en mati\u00e8re salariale, personnels qui m\u00e9ritent d\u2019autres r\u00e9ponses qu\u2019un nouveau train de mesures contraignantes et de menaces de sanction<\/li><li>nous sommes inquiets du climat de d\u00e9fiance g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e qui se d\u00e9veloppe, sur fond de th\u00e8ses complotistes dont l\u2019extr\u00eame droit fait son miel. Cela renvoie entre autres aux effets d\u00e9l\u00e9t\u00e8res des d\u00e9cisions verticales, autoritaires, prises sans r\u00e9elle concertation, m\u00e9thode dont le gouvernement a pris l\u2019habitude face \u00e0 la crise pand\u00e9mique, sans jamais se remettre en question et donc reconna\u00eetre ses erreurs, comme par exemple \u00e0 propos de l\u2019utilisation des masques au d\u00e9but de l\u2019\u00e9pid\u00e9mie.<br>S\u2019agissant plus pr\u00e9cis\u00e9ment de la r\u00e9union d\u2019aujourd\u2019hui, <strong>nous regrettons une fois encore de devoir commenter un dispositif d\u00e9j\u00e0 arr\u00eat\u00e9, qui aurait m\u00e9rit\u00e9 en amont une concertation approfondie.<\/strong><br>Quelques mots d\u2019appr\u00e9ciation g\u00e9n\u00e9rale concernant le dispositif mis en place dans le cadre de la loi du 5 ao\u00fbt 2021<br>Complexit\u00e9 du dispositif et flou volontaire quant au p\u00e9rim\u00e8tre de la vaccination obligatoire : <strong>-des cat\u00e9gories de personnels sont d\u00e9finies comme \u00e9tant soumises \u00e0 l\u2019obligation vaccinale<\/strong> (domaines de la sant\u00e9, du secours et de la s\u00e9curit\u00e9, \u00e0 l\u2019exception notable des forces de police)<br>-des personnels travaillant dans des services et \u00e9tablissements accueillant du public et qui<strong> sont soumis au Passe sanitaire, c\u2019est-\u00e0-dire \u00e0 une obligation vaccinale d\u00e9guis\u00e9e compte tenu du co\u00fbt des tests et des sanctions p\u00e9cuniaires, sans parler des menaces de sanction.<\/strong><br>Nous consid\u00e9rons qu\u2019il y a l\u00e0 une forme d\u2019hypocrisie qui ne contribue pas \u00e0 la s\u00e9r\u00e9nit\u00e9 et qui est d\u00e9j\u00e0 source de difficult\u00e9s identifi\u00e9es.<br><strong>La CGT a identifi\u00e9 une premi\u00e8re s\u00e9rie de probl\u00e8mes, qui n\u00e9cessitent selon les cas des clarifications, des r\u00e9ponses ou des changements de doctrine<\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\n<p class=\"has-luminous-vivid-amber-background-color has-background\">Nous estimons que l\u2019acc\u00e8s aux tests pour raisons professionnelles, avec prise en charge par les employeurs, pourrait constituer une alternative possible au passe sanitaire et que cette possibilit\u00e9 doit \u00eatre examin\u00e9e.<br><strong>Tout en combattant le principe m\u00eame du passe sanitaire, nous consid\u00e9rons dans l\u2019imm\u00e9diat que son contr\u00f4le devrait relever de la m\u00e9decine du travail et non des services RH. <\/strong>Cela permettrait en particulier une meilleure prise en compte des situations particuli\u00e8res pouvant donner lieu \u00e0 exemption. Dans le sch\u00e9ma actuel, de fortes interrogations et craintes de tensions entre coll\u00e8gues existent quant aux conditions dans lesquelles seront men\u00e9s les contr\u00f4les des obligations vaccinales. En tout \u00e9tat de cause, aucun agent ne devrait se voir imposer une telle t\u00e2che.<br><strong>En cas de d\u00e9faut de pr\u00e9sentation du passe sanitaire, \u00e0 l\u2019inverse de la logique de sanction a priori choisie par le gouvernement, la recherche d\u2019une affectation alternative provisoire devrait \u00eatre un pr\u00e9alable \u00e0 la suspension.<\/strong> L\u2019organisation choisie de la proc\u00e9dure est aberrante alors m\u00eame que les effectifs de la FP sont notoirement sous tension, en particulier dans les secteurs les plus expos\u00e9s aux cons\u00e9quences de l\u2019\u00e9pid\u00e9mie au premier rang desquels l\u2019h\u00f4pital public.<br>Concernant les personnels soumis \u00e0 l\u2019obligation de vaccination, la situation de celles et ceux absents de leur poste de travail, notamment pour cong\u00e9 de maternit\u00e9 ou pour arr\u00eat de maladie en particulier quand il ne s\u2019agit pas d\u2019un arr\u00eat de courte dur\u00e9e, n\u00e9cessite un examen attentif. Nous avons d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 inform\u00e9s de cas de femmes qui seront en cong\u00e9 de maternit\u00e9 au 15 septembre et qui se voient d\u00e9j\u00e0 signifier que le d\u00e9faut de justificatif \u00e0 cette date pourra se traduire par une suspension de r\u00e9mun\u00e9ration. En tout \u00e9tat de cause, le contr\u00f4le de l\u2019obligation vaccinale ou du passe sanitaire n\u2019a de sens qu\u2019\u00e0 la condition que les personnels soient pr\u00e9sents sur leur lieu de travail. D\u2019autres abus nous remontent et un rappel doit \u00eatre fait aux employeurs.<br>Concernant la dimension disciplinaire, alors que le d\u00e9faut de passe sanitaire n\u2019est pas susceptible de d\u00e9clencher une sanction disciplinaire, nous d\u00e9plorons certaines ambigu\u00eft\u00e9s. Ainsi la note d\u2019information de la DGCL en date du 11 ao\u00fbt indique juste apr\u00e8s le passage relatif \u00e0 la proc\u00e9dure de suspension que l\u2019 \u00ab employeur peut engager une proc\u00e9dure disciplinaire de droit commun \u00bb. Le gouvernement doit clarifier sa position sur ce point.<br>S\u2019agissant des \u00e9tudiants et stagiaires intervenant dans des espaces de travail soumis au passe sanitaire, \u00e0 qui revient la t\u00e2che de contr\u00f4le du passe : \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019\u00e9tude ou au service d\u2019accueil ?<br><strong>Nous alertons sur la situation des personnels d\u2019accueil des \u00e9tablissements recevant du public soumis au passe sanitaire<\/strong> (personnels des services publics de la culture notamment, biblioth\u00e8ques, monuments, mus\u00e9es, etc\u2026). Ces personnels ne sont pas form\u00e9s aux missions de contr\u00f4le, les effectifs ne permettent g\u00e9n\u00e9ralement pas de consacrer du personnel \u00e0 cette mission, et des probl\u00e9matiques \u00e9videntes de s\u00e9curit\u00e9 se posent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-luminous-vivid-amber-background-color has-background\">Nous vous alertons aussi concernant les personnels charg\u00e9s de contr\u00f4ler les conditions dans lesquelles sont effectu\u00e9s les contr\u00f4les du passe sanitaire. L\u2019intersyndicale de la DGCCRF s\u2019est exprim\u00e9e fortement \u00e0 ce sujet, en particulier concernant la probl\u00e9matique des effectifs mis \u00e0 mal par les politiques d\u2019aust\u00e9rit\u00e9 toujours \u00e0 l\u2019oeuvre.<br>De quel r\u00e9gime rel\u00e8vent les personnels des CREPS concernant le passe sanitaire ?<br>Concernant les ASA pour garde d\u2019enfants en cas de fermeture de classe ou d\u2019\u00e9tablissement ou de placement de l\u2019enfant \u00e0 l\u2019isolement, nous constatons un \u00e9cart entre la FAQ DGAFP, qui est affirmative s\u2019agissant du placement en ASA (tout en \u00e9voquant par erreur une date butoir d\u2019application au 26 avril), alors que la FAQ DGCL fait \u00e9tat d\u2019une simple recommandation. L\u00e0 aussi nous consid\u00e9rons que le gouvernement doit clarifier la situation et indiquer clairement que le recours aux ASA n\u2019est, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pas une simple option offerte aux employeurs mais bien une garantie pour les personnels.<br>Concernant enfin les instances de dialogue, nous relevons un probl\u00e8me dans la FAQ DGCL qui mentionne les formations sp\u00e9cialis\u00e9e du comit\u00e9 social territorial alors m\u00eame que ce sont aujourd\u2019hui les CHSCT qui existent, sont comp\u00e9tents et doivent \u00eatre r\u00e9unis. Par ailleurs, la simple invitation \u00e0 r\u00e9unir les instances de dialogue avec les repr\u00e9sentants des personnels tel qu\u2019elle est formul\u00e9e dans les textes gouvernementaux n\u2019est pas \u00e0 la hauteur des n\u00e9cessit\u00e9s de l\u2019heure. Des instructions claires sont n\u00e9cessaires prescrivant que soient partout r\u00e9unis les CHSCT.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Les interventions des autres organisations syndicales (CFDT, FO, UNSA, FSU, Solidaires, FA-FP, CGC, CFTC) ont suivi<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\"> <strong>LES R\u00c9PONSES DE LA MINISTRE<\/strong> <\/h2>\n\n\n\n<p><br>\u00ab On ne va pas revenir sur l\u2019effort du gouvernement\u2026salaires, SEGUR, etc\u2026 \u00bb et sur notre d\u00e9marche politique, c\u2019est d\u2019\u00eatre capable d\u2019ajuster, d\u2019\u00e9voluer et nous n\u2019avons aucune difficult\u00e9 \u00e0 l\u2019assumer\u2026 \u00bb.<br>\u00ab Le gouvernement n\u2019est pas flou : l\u2019obligation vaccinale c\u2019est une question d\u2019\u00e9thique, le passe sanitaire permet de maintenir ouverts les lieux de brassage particuli\u00e8rement \u00e0 risque. \u00bb Aujourd\u2019hui, 83% de la population vaccinable (personnes de + de 12 ans) a eu au moins un vaccin.<br>R\u00e9ponses sur les diff\u00e9rents points \u00e9voqu\u00e9s par les organisations syndicales :<br>Le contr\u00f4le des agents : il ne devrait pas y avoir de tension entre les coll\u00e8gues car l\u2019employeur se charge d\u2019obtenir l\u2019information une seule fois, et il faut \u00e9viter que ce soit la hi\u00e9rarchie directe qui assure ce contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n<p>La prise en charge des tests : pas pr\u00e9vu \u00e0 ce stade par le gouvernement mais je rel\u00e8ve la proposition.<br>Les agents en cong\u00e9 maternit\u00e9 : pas de souci normalement puisque l\u2019agente n\u2019est pas en activit\u00e9. Voir les pr\u00e9cisions dans les instructions sur ce point.<br>La DGCCRF, bien entendu la situation pour ces personnels.<br>Les ASA garde d\u2019enfants : la libre administration des collectivit\u00e9s ne permet pas d\u2019avoir une formulation identique entre la FAQ de la DGAFP et celle de la DGCL mais l\u2019incitation est aussi forte quant \u00e0 la mise en oeuvre de l\u2019ASA et nous en discutons avec les employeurs territoriaux. La coquille de date sur la FAQ DGAFP sera corrig\u00e9e.<br>Le test pour les cas contact : il sera toujours fait mais pour l\u2019agent ou l\u2019\u00e9l\u00e8ve qui aura vaccin et test n\u00e9gatif, il n\u2019y aura pas d\u2019obligation d\u2019isolement.<br>Les capteurs CO2 dans les classes : ce n\u2019est pas la solution miracle (besoin d\u2019a\u00e9ration) mais ce point est en discussion avec le minist\u00e8re.<br>Passe sanitaire et lieux de r\u00e9unions de + de 50 personnes : cela ne concerne pas les r\u00e9unions cultuelles, syndicales et politiques qui sont soumises aux mesures barri\u00e8res sans obligation de passe sanitaires.<br>Obligation de Passe sanitaire exig\u00e9e par des employeurs \u00e0 tous les agents par exemple dans le 06, refus d\u2019ASA pour effet secondaire du vaccin : la libre administration des collectivit\u00e9s n\u2019est pas au-dessus de la loi, un rappel sera fait aux collectivit\u00e9s ;<br>Vaccin : la 3\u00e8me dose concerne \u00e0 ce jour, les personnes de plus de 65 ans. C\u2019est impossible de faire signer \u00e0 une personne un engagement \u00e0 ne pas se retourner contre le laboratoire en cas d\u2019effet ind\u00e9sirable : l\u2019article 18 de la loi est claire sur ce point, engagement assum\u00e9 du gouvernement.<br>T\u00e9l\u00e9travail : nous allons retourner au r\u00e9gime de droit commun qui est un cadre protecteur et n\u00e9goci\u00e9 (accord-cadre) mais nous allons y aller avec une p\u00e9riode transitoire.<br>Outre-Mer : nous avons besoin de 900 agents en renfort et nous en avons 650 aujourd\u2019hui. Nous devons trouver encore 250 volontaires. C\u2019est une obligation et un choix humanitaire.<br>Dialogue social : s\u2019assurer du dialogue social avant le recours \u00e0 la sanction.<br>En conclusion, la ministre invite les syndicats \u00e0 faire remonter les questions et probl\u00e9matiques particuli\u00e8res \u00e0 la DGAFP, DGCL, DGOS et \u00e0 mettre en copie le cabinet minist\u00e9riel. Un prochain rendez-vous est pr\u00e9vu vers le 15 septembre pour faire un point<\/p>\n\n\n\n<p class=\"has-luminous-vivid-amber-background-color has-background\">Pour la CGT si la ministre apporte certaines r\u00e9ponses, elle ne r\u00e9pond pas clairement sur plusieurs aspects, notamment sur la r\u00e9union des CHSCT, sur la possibilit\u00e9 d\u2019avoir l\u2019entretien avec les agents en amont de la suspension de r\u00e9mun\u00e9ration, sur l\u2019aspect disciplinaire \u00e9voqu\u00e9e dans une FAQ, sur les personnes habilit\u00e9es \u00e0 contr\u00f4ler.<br>Nous invitons toutes nos organisations et syndicats \u00e0 nous transmettre toutes les difficult\u00e9s et probl\u00e8mes, toutes questions et \u00e0 prendre connaissance des textes mis en lien dans ce compte-rendu.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<div class=\"mh-excerpt\"><p>R\u00e9union situation sanitaire avec la Ministre de la transformation et de la fonction publiques 26 ao\u00fbt 2021. 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